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Dynamique pour un Développement Durable de Mios
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darriet
1 février 2012

Recours gracieux - Traité de concession ZAC

Suite à la publication du traité de concession de la ZAC du Parc du Val de l'Eyre, qui lie la Mairie à l'aménageur SARL J. Darriet, nous avons souhaité exprimer plusieurs questions. Ces questions ont pris la forme d'un recours gracieux (téléchargeable...
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30 juillet 2011

Conseil Municipal du 25 juillet

Trois points ressortent principalement de ce Conseil Municipal 1) Compensation au titre de la ZAC La ZAC doit compenser les écosystèmes détruits. Pour cela la Mairie passe une convention avec l'aménageur pour lui mettre des terrains à disposition. A près...
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